Déposée le 7 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIVALBP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ELITYS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIVALBP domicilié(e) Zone Artisanale Les Périades,74230 THONES - 74230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 161 004 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIVALBP société par actions simplifiée - Zone Artisanale Les Périades,74230 THONES - 74230 - France - SIREN 451161004
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; ardoises pour toitures, arêtiers de toits, bardeaux, armatures pour la construction (non métalliques), baguettes en bois pour le lambrissage ; matériaux à bâtir non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; éléments de construction en béton ; produits bitumeux pour la construction ; éléments de construction en bois ; bois de construction ; planches (bois de construction), bois de placage, placages en bois, bois de sciage, bois d'œuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés ; pavés en bois, bois propre à être moulé ; boiseries ; carton de pâte de bois (construction), carton pour la construction ; charpentes non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; chenaux non métalliques ; chevrons pour toitures ; cornières pour toitures non métalliques ; cloisons non métalliques ; couvertures de toits (non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; étais (non métalliques) ; feutre pour la construction ; géotextiles ; lames de parquets, parquets ; lattes non métalliques ; mâts (poteaux) non métalliques ; moulures (construction) non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; poutrelles et poutres non métalliques, poutres en bois, poutres lamellées collées en bois ; panneaux lamellés collés en bois, panneaux à base de lames de bois ; matériaux réfractaires ; revêtements (construction) non métalliques.
Travaux d'ébénisterie (réparation) ; services d'informations en matière de construction, services d'informations en matière de réparation ; services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction) ; supervision de travaux de construction ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de couverture de toits ; travaux de charpente.
Traitement du bois ; travaux sur bois ; sciage, rabotage, taille, coupe, profilage, perçage, aboutage, laminage, brossage, étuvage, séchage ; assemblage du bois, tranchage du bois ; traitement thermique du bois ; informations en matière de traitement du bois ; informations et conseils destinés à la valorisation du bois, au recyclage du bois ; recyclage de déchets bois pour la production d'énergie ; production d'énergie ; production d'électricité ; production de chauffage urbain ; production d'énergie à partir de déchets bois.
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